Délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2017
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du compte administratif 2016 : N° 17 02 06 – 1 Approbation du compte de gestion 2016 :…
Délibérations du Conseil Municipal du 28 Novembre 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Demande de subvention dans le cadre du FIC période 2017-2018 – N°16 11 28 – 1 Projet d’Aménagement et…
Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Adhésion au service retraite du centre de gestion – N°16 10 17 – 1 Réattribution de lots jardin et…
Délibérations du Conseil Municipal du 16 septembre 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Lotissement communal : découpage parcellaire / permis d’aménager : N°16 09 12 – 1 Alignement Rue de l’aubépine –…
Délibérations du Conseil Municipal du 16 juin2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Lotissement communal : sélection du bureau d’études pour la maîtrise d’œuvre : N°16 06 20 – 1 Aménagement rue…
Délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du projet de périmètre relatif à la fusion des communautés de communes « Limagne d’Ennezat », « Riom Communauté », et « Volvic…
Délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Taxes communales: Taxe d’habitation, Taxe foncier bâti, Taxe foncier non bâti – vote des taux 2016 : N°16 04…
Délibérations du Conseil Municipal du 7 mars 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du compte administratif 2015 : N° 16 03 07 – 1 Approbation du compte de gestion 2015 :…
Délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2016
Ordre du jour : Approbation du PV de la réunion précédente, Demande de subvention FIC 2016, Renouvellement terres à bail, SIAREC : Convention de groupement pour les travaux de mise en…
Délibérations du Conseil Municipal du 16 Novembre 2015
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente SIEG – Eclairage public : réfection des plots lumineux Place de la Fontaine : N°15 11 16 – 1 SIAEP…