Délibérations du Conseil Municipal du 22 mai 2017
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Cantine scolaire – Tarifs 2017-2018 : N°17 05 22 – 1 Garderie scolaire – Tarifs 2017-2018 : N° 17…
Délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2017
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Taxes communales : Taxe d’habitation, Taxe foncier bâti, Taxe foncier non bâti – vote des taux 2017 : N°…
Délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2017
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du compte administratif 2016 : N° 17 02 06 – 1 Approbation du compte de gestion 2016 :…
Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du procès-verbal de la séance précédente Budget communal 2016 – Décision modificative n°2 : N° 16 12 16 -…
Délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2017
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du compte administratif 2016 : N° 17 02 06 – 1 Approbation du compte de gestion 2016 :…
Délibérations du Conseil Municipal du 28 Novembre 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Demande de subvention dans le cadre du FIC période 2017-2018 – N°16 11 28 – 1 Projet d’Aménagement et…
Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Adhésion au service retraite du centre de gestion – N°16 10 17 – 1 Réattribution de lots jardin et…
Délibérations du Conseil Municipal du 16 septembre 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Lotissement communal : découpage parcellaire / permis d’aménager : N°16 09 12 – 1 Alignement Rue de l’aubépine –…
Délibérations du Conseil Municipal du 16 juin2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Lotissement communal : sélection du bureau d’études pour la maîtrise d’œuvre : N°16 06 20 – 1 Aménagement rue…
Délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du projet de périmètre relatif à la fusion des communautés de communes « Limagne d’Ennezat », « Riom Communauté », et « Volvic…