Délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2017

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Communauté de Communes RLV : Modification des statuts : N° 17 06 19 – 1 Communauté de Communes RLV : Nomination du délégué à la commission intercommunale d’accessibilité : N° 17 06 19 – 2 Alignement rue de l’Aubépine – Acquisition d’une partie de…

Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2016

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du procès-verbal de la séance précédente  Budget communal 2016 – Décision modificative n°2 : N° 16 12 16 – 1  Budget communal 2016 – Décision modificative n°3 :   N° 16 12 16 – 2  Tarifs des services communaux pour l’année 2017: N°16 12 16 -…

Délibérations du Conseil Municipal du 28 Novembre 2016

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Demande de subvention dans le cadre du FIC période 2017-2018 – N°16 11 28 – 1 Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du PLUi de la Communauté de communes Limagne d’Ennezat (CCLE) : Projet d’espace culturel – Consultation pour une assistance à la…