Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance précédente Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans – Modification des statuts : N° 18 10 08- 1 Plan école numérique innovante et ruralité – Appel à projet – Dossier de subventions : N° 18 10 08- 2 Radars pédagogiques – demande de subvention –…
Ordre du jour : Personnel communal – diminution du temps de travail du poste d’A.T.S.E.M. : N° 18 08 27- 1 Personnel communal – suppression d’un poste d’adjoint technique territorial de 20 heures et création d’un poste d’adjoint technique territorial de 16 heures : N° 18 08 27- 2 Personnel communal – suppression d’un poste…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Personnel communal – Suppressions d’emploi avec créations simultanées : N° 18 07 02- 1 Personnel communal – Création d’un poste d’agent technique territorial : N° 18 07 02- 2 Personnel communal – Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial : N° 18 07…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Arrêt du Projet : N° 18 05 22- 1 Tondeuses autoportées – Choix du matériel : N° 18 05 22- 2 Cantine scolaire – Tarifs 2018-2019 : N° 18 05 22- 3 Garderie scolaire – Tarifs 2018-2019 : N°…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales : Taxe d’habitation, Taxe foncier bâti, Taxe foncier non bâti -vote des taux 2018: 18 04 09 – 1 Tarifs des locations des lots communaux et lots jardins pour 2018 : 18 04 09 – 2 Associations – Vote des subventions communales…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Approbation du compte administratif 2017 – budget principal : 18 02 05 – 1 Approbation du compte de gestion 2017 – budget principal : 18 02 05 – 2 Affectation du résultat 2017 – budget principal : N° 18 02 05 – 3 Approbation…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux rue de l’Aubépine – avenant n°1 : 18 02 05 – 1 Travaux rue de l’Aubépine – avenant n°2: 18 02 05 – 2 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la communauté d’agglomération Riom Limagne Volcans – désignation d’un suppléant :…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Services communaux – Tarifs 2018 : 17 12 15 – 1 Création d’un poste d’Adjoint administratif : N° 17 12 15 – 2 Tableau des effectifs du personnel communal : mise à jour au 31 décembre 2017 : N° 17 12 15 – 3…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget principal Commune : Décision modificative n°2 : 17 11 13 – 1 Lotissement « Le Champs des Dômes » – Autorisation de vente des lots : N° 17 11 13 – 2 Espace Culturel – Choix du contrôleur technique: N° 17 11 13…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget Communal 2017 : Décision Modificative n°1 : N° 17 09 04 – 1 Syndicat d’assainissement S.I.A.R.E.C. : Modification N°3 des statuts : – N° 17 09 04 – 2 Syndicat S.I.E.G. : Désignation des délégués : N° 17 09 04 – 3 Création…