Délibérations du Conseil Municipal du 16 juin2016

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Lotissement communal : sélection du bureau d’études pour la maîtrise d’œuvre : N°16 06 20 – 1 Aménagement rue de l’aubépine et lotissement communal – Parcellaire et permis d’aménager : N°16 06 20 – 2 Cantine scolaire – Tarifs 2016-2017 : N°16 06 20…

Délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2016

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du projet de périmètre relatif à la fusion des communautés de communes « Limagne d’Ennezat », « Riom Communauté », et « Volvic Sources et Volcans » : N°16 05 23 – 1 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté issue…

Délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2016

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Taxes communales: Taxe d’habitation, Taxe foncier bâti, Taxe foncier non bâti  – vote des taux 2016 : N°16 04 04 – 1 Tarifs des locations des lots communaux et lots jardins 2016 : N°16 04 04 – 2 Associations – vote des subventions communales…

Délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2016

Ordre du jour : Approbation du PV de la réunion précédente, Demande de subvention FIC 2016, Renouvellement terres à bail, SIAREC : Convention de groupement pour les travaux de mise en séparatif du secteur rue de la molle, EPF-Smaf : Adhésion de nouvelles communes, SIEAP : Modification des statuts, Redevance d’occupation provisoire du domaine public, Personnel communal : création…