Délibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 2017
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget Communal 2017 : Décision Modificative n°1 : N° 17 09 04 – 1 Syndicat d’assainissement S.I.A.R.E.C. : Modification…
Délibérations du Conseil Municipal du 17 Juillet 2017
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux des deux séances précédentes Travaux de voirie rue de l’Aubépine et lotissement « Champ des Dômes » : choix de l’entreprise : N°…
Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2017
Ordre du jour : Elections des titulaires et des suppléants pour l’élection des membres du collège électoral sénatorial : 17 06 30 – 1 Télécharger le registre des délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2017
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Communauté de Communes RLV : Modification des statuts : N° 17 06 19 – 1 Communauté de Communes RLV…
Délibérations du Conseil Municipal du 22 mai 2017
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Cantine scolaire – Tarifs 2017-2018 : N°17 05 22 – 1 Garderie scolaire – Tarifs 2017-2018 : N° 17…
Délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2017
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Taxes communales : Taxe d’habitation, Taxe foncier bâti, Taxe foncier non bâti – vote des taux 2017 : N°…
Délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2017
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du compte administratif 2016 : N° 17 02 06 – 1 Approbation du compte de gestion 2016 :…
Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du procès-verbal de la séance précédente Budget communal 2016 – Décision modificative n°2 : N° 16 12 16 -…
Délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2017
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du compte administratif 2016 : N° 17 02 06 – 1 Approbation du compte de gestion 2016 :…
Délibérations du Conseil Municipal du 28 Novembre 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Demande de subvention dans le cadre du FIC période 2017-2018 – N°16 11 28 – 1 Projet d’Aménagement et…