Ordre du jour :
- Approbation des procès-verbaux de la séance précédente
- Installation classée pour la protection de l’environnement – installation de traitement de matériaux et une station de transit de produits minéraux aux Martres d’Artière – avis de la commune : N° 18 11 12- 1
- RLV – nomination d’un représentant communal – projet de développement de la randonnée : N° 18 11 12- 2
- Renouvellement de baux – terres à bail – parcelles Z0 11p et ZO 12p : N° 18 11 12- 3
- Finances – remboursement par BETF en règlement de sinistre – Travaux adduction relais Free : N° 18 11 12- 4
- Balayage des rues – Renouvellement de la convention avec la S.E.M.E.R.A.P. – période 2019-2024 : N° 18 11 12- 5
- Contrôle Poteaux Incendie – Renouvellement de la convention avec la S.E.M.E.R.A.P. – période 2019-2024 : N° 18 11 12- 6
- Lotissement « le champ des dômes » et rue de l’Aubépine- achat de panneaux de signalisation et nom des rues : N° 18 11 12- 7
- Lotissement « le champ des dômes » -classement de la voirie « rue du lotissement le Champ des Dômes » – mise à jour de la longueur des voiries communales : N° 18 11 12- 8
- Espace culturel – Convention G.R.D.F. – Raccordement au réseau : N° 18 11 12- 9
- Espace culturel – Convention S.I.E.G. – éclairage public : N° 18 11 12- 10
- Personnel communal – Contrat d’assurance statutaire – choix d’un prestataire N° 18 11 12- 11
- Travaux – curage des fossés – annulation partielle de la délibération n° 18 08 27- 11- choix d’un nouveau prestataire : N° 18 11 12- 12
- Convention pour la garde des animaux capturés dans le cadre de la fourrière municipale – A.P.A. – période 2019-2021 : N° 18 11 12- 13