Délibérations du Conseil Municipal du 2 juillet 2018
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Personnel communal – Suppressions d’emploi avec créations simultanées : N° 18 07 02- 1 Personnel communal – Création d’un…
Délibérations du Conseil Municipal du 22 mai 2018
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Arrêt du Projet : N° 18 05 22- 1 Tondeuses autoportées – Choix du…
Délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2018
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales : Taxe d’habitation, Taxe foncier bâti, Taxe foncier non bâti -vote des taux 2018: 18 04 09…
Délibérations du Conseil Municipal du 5 mars 2018
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Approbation du compte administratif 2017 – budget principal : 18 02 05 – 1 Approbation du compte de gestion…
Délibérations du Conseil Municipal du 5 février 2018
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux rue de l’Aubépine – avenant n°1 : 18 02 05 – 1 Travaux rue de l’Aubépine – avenant…
Délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2017
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Services communaux – Tarifs 2018 : 17 12 15 – 1 Création d’un poste d’Adjoint administratif : N° 17…
Délibérations du Conseil Municipal du 13 novembre 2017
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget principal Commune : Décision modificative n°2 : 17 11 13 – 1 Lotissement « Le Champs des Dômes…
Délibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 2017
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget Communal 2017 : Décision Modificative n°1 : N° 17 09 04 – 1 Syndicat d’assainissement S.I.A.R.E.C. : Modification…
Délibérations du Conseil Municipal du 17 Juillet 2017
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux des deux séances précédentes Travaux de voirie rue de l’Aubépine et lotissement « Champ des Dômes » : choix de l’entreprise : N°…
Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2017
Ordre du jour : Elections des titulaires et des suppléants pour l’élection des membres du collège électoral sénatorial : 17 06 30 – 1 Télécharger le registre des délibérations