Délibérations du Conseil Municipal du 4 juillet 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Avenant marché parking : N° 22 07 04-1 Décision modificative n° 1 budget 2022 : N° 22 07 04-2 Travaux de peinture à la…
Ordre du jour du Conseil Municipal Avenant marché parking : N° 22 07 04-1 Décision modificative n° 1 budget 2022 : N° 22 07 04-2 Travaux de peinture à la…
Ordre du jour du Conseil Municipal Tarif pour festivité du 14 juillet : N° 22 05 30-1 Mise à jour de la convention avec RLV pour autorisation du droit des…
Ordre du jour du Conseil Municipal Taxes communales – vote des taux 2022 : N° 22 04 11-1 Associations communales – vote des subventions 2022 : N° 22 04 11-2…
Ordre du jour du Conseil Municipal Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2021 : N° 22 02 21-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion 2021…
Ordre du jour du Conseil Municipal Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Avis sur le PLUi – Délibération N° 22 01 24 -1 Services communs Musique et Sports -…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux –– aménagement centre bourg / parking – choix du prestataire pour la création d’un parking : 21 11 08 -1 Travaux –…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire : 21…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire – report…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix définitifs de l’opérateur…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – Eau pluviale, eau potable et assainissement – Tranche 2022/2023 – Pourtour de l’Église et rue de la poste : N° 21…