Délibérations du Conseil Municipal du 8 avril 2019
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales : Taxe d’habitation, Taxe foncier bâti, Taxe foncier non bâti – vote des taux 2019 :…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales : Taxe d’habitation, Taxe foncier bâti, Taxe foncier non bâti – vote des taux 2019 :…
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2018 : 19 02 25 – 1 Budget principal Commune -…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif de l’année 2017 : N° 18 12…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Installation classée pour la protection de l’environnement – installation de traitement de matériaux et une station de transit de…
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance précédente Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans – Modification des statuts : N° 18 10 08- 1 Plan école…
Ordre du jour : Personnel communal – diminution du temps de travail du poste d’A.T.S.E.M. : N° 18 08 27- 1 Personnel communal – suppression d’un poste d’adjoint technique territorial…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales : Taxe d’habitation, Taxe foncier bâti, Taxe foncier non bâti -vote des taux 2018: 18 04 09…
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Approbation du compte administratif 2017 – budget principal : 18 02 05 – 1 Approbation du compte de gestion…