Délibérations du Conseil Municipal du 8 avril 2024
Ordre du jour du Conseil Municipal Vote des taxes 2024 : N° 24 04 08-1 Tarifs lots jardins et lots communaux 2024 : N° 24 04 08-2 Vote des subventions…
Ordre du jour du Conseil Municipal Vote des taxes 2024 : N° 24 04 08-1 Tarifs lots jardins et lots communaux 2024 : N° 24 04 08-2 Vote des subventions…
Ordre du jour du Conseil Municipal Vote du compte administratif budget commune 2023 : N° 24 02 15-1 Vote du compte administratif budget annexe photovoltaïque 2023 : N° 24 02…
Ordre du jour du Conseil Municipal Tarifs 2024 : N° 23 12 15-1 Mise à jour du tableau des effectifs : N° 23 12 15-2 Délibération autorisant le Maire à…
Ordre du jour du Conseil Municipal Travaux de voirie Chemin de Pimpecourt et Rue de la Poste : N° 23 10 30-1 Ralentisseur Route de Vichy : N° 23 10…
Ordre du jour du Conseil Municipal Devis complémentaire travaux électricité gymnase : N° 23 09 18-1 Devis VMC gymnase : N° 23 09 18-2 Devis clôture City Stade : N°…
Ordre du jour du Conseil Municipal Démolition maison communale : N° 23 07 03-1 Diagnostic amiante avant démolition maison communale : N° 23 07 03-2 Travaux de plomberie Mairie :…
Ordre du jour du Conseil Municipal Passage à la M57 au 1er janvier 2024 : N° 23 06 09-1 Création d’un poste d’Adjoint Technique contractuel : N° 23 06 09-2…
Ordre du jour du Conseil Municipal Création d’une régie « Production d’énergies renouvelables » dotée de la seule autonomie financière : N° 23 04 05-1 Subvention d’équipement versée au Budget Annexe Production…
Ordre du jour du Conseil Municipal Vote du compte administratif 2022 : N° 23 03 13-1 Vote du compte de gestion 2022 : N° 23 03 13-2 Affectation du résultat…
Ordre du jour du Conseil Municipal Demande de subvention DETR 2023 : N° 23 02 06-1 Demande de subvention FIC 2023 : N° 23 02 06-2 Renouvellement convention de balayage…