Délibérations du Conseil Municipal du 24 janvier 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Avis sur le PLUi – Délibération N° 22 01 24 -1 Services communs Musique et Sports -…
Délibérations du Conseil Municipal du 8 novembre 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux –– aménagement centre bourg / parking – choix du prestataire pour la création d’un parking : 21 11 08 -1 Travaux –…
Délibérations du Conseil Municipal du 11 octobre 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire : 21…
Délibérations du Conseil Municipal du 7 septembre 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire – report…
Délibérations du Conseil Municipal du 14 juin 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix définitifs de l’opérateur…
Délibérations du Conseil Municipal du 17 mai 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – Eau pluviale, eau potable et assainissement – Tranche 2022/2023 – Pourtour de l’Église et rue de la poste : N° 21…
Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales – vote des taux 2021 : N° 21 04 07-1 Lots jardins et lots communaux – tarifs de location : N°…
Délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2020 : N° 21 02 22-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion…
Délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au…
Délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2020
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Personnel communal – modification délibération création d’un emploi non permanent pour remplacement d’un agent indisponible SIAREC – Adhésion de Billom communauté et transfert…