Ordre du jour du Conseil Municipal Taxes communales – vote des taux 2022 : N° 22 04 11-1 Associations communales – vote des subventions 2022 : N° 22 04 11-2 Lots jardins et lots communaux – tarifs de location 2022 : N°22 04 11-3 Budget communal – vote du budget primitif 2022 : N°22 04…
Ordre du jour du Conseil Municipal Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2021 : N° 22 02 21-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion 2021 : N° 22 02 21-2 Budget principal Commune – Affectation du résultat 2021 : N°22 02 21-3 Demande de subvention FIC 2022 : N°22 02…
Ordre du jour du Conseil Municipal Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Avis sur le PLUi – Délibération N° 22 01 24 -1 Services communs Musique et Sports – Délibération N° 22 01 24 -2 SIEG remplacement des bornes secteur Église – Délibération N° 22 01 24 -3 Devis temporisation chauffage du Gymnase -…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux –– aménagement centre bourg / parking – choix du prestataire pour la création d’un parking : 21 11 08 -1 Travaux – gymnase – automatisation de l’éclairage des vestiaires et des sanitaires – annule et remplace N° 21 10 11- 2 : N° 21 11 08 -…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire : 21 10 11 -1 Travaux – gymnase – automatisation de l’éclairage des vestiaires et des sanitaires : N° 21 10 11- 2 Travaux – Ateliers municipaux…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire – report S.I.E.G. -Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-De-Dôme : N° 21 09 07 -1 R.L.V. – convention définissant les modalités…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix définitifs de l’opérateur et des modalités : N° 21 06 14 -1 Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – autorisation de déposer une demande d’autorisation de travaux…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – Eau pluviale, eau potable et assainissement – Tranche 2022/2023 – Pourtour de l’Église et rue de la poste : N° 21 05 17-1 S.E.M.E.R.A.P. – convention entretien des grilles d’avaloirs et accodrains : N° 21 05 17-2 Demande d’adhésion de la commune d’Isserteaux au SIAREC à…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales – vote des taux 2021 : N° 21 04 07-1 Lots jardins et lots communaux – tarifs de location : N° 21 04 07-2 Associations communales – vote des subventions 2021 : N°21 04 07-3 Travaux – rénovation du parquet d’une salle de classe : N°…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2020 : N° 21 02 22-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion 2020 : N° 21 02 22-2 Budget principal Commune – Affectation du résultat 2021 : N°21 02 22-3 Communauté d’agglomérations RLV – nomination d’un délégué…