Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix définitifs de l’opérateur et des modalités : N° 21 06 14 -1 Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – autorisation de déposer une demande d’autorisation de travaux…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – Eau pluviale, eau potable et assainissement – Tranche 2022/2023 – Pourtour de l’Église et rue de la poste : N° 21 05 17-1 S.E.M.E.R.A.P. – convention entretien des grilles d’avaloirs et accodrains : N° 21 05 17-2 Demande d’adhésion de la commune d’Isserteaux au SIAREC à…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales – vote des taux 2021 : N° 21 04 07-1 Lots jardins et lots communaux – tarifs de location : N° 21 04 07-2 Associations communales – vote des subventions 2021 : N°21 04 07-3 Travaux – rénovation du parquet d’une salle de classe : N°…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2020 : N° 21 02 22-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion 2020 : N° 21 02 22-2 Budget principal Commune – Affectation du résultat 2021 : N°21 02 22-3 Communauté d’agglomérations RLV – nomination d’un délégué…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent : N° 21 01 25 -1 Travaux – S.I.E.G. – remplacement de points lumineux défectueux et complément à l’éclairage public de…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Personnel communal – modification délibération création d’un emploi non permanent pour remplacement d’un agent indisponible SIAREC – Adhésion de Billom communauté et transfert de la compétence assainissement non collectif à compter du 01/01/2021 RLV – désignation représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées Centre de Gestion…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Désignation des délégués CNAS SIEG : Adhésion au groupement d’achat de l’électricité Régie festivité : modification de l’arrêté du 13 juin 2013 relatif aux conditions d’utilisation Centre de Gestion 63 – renouvellement adhésion à la mission relative à l’assistance retraites exercée par le centre de gestion de la fonction publique…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) – fixation du nombre et désignation des membres du conseil d’administration : 20 06 08-1 Désignation des membres des Commissions municipales : 20 06 08-2 Election des membres de la commission d’appel d’offres : N° 20 06 08-3 Délégations consenties au maire par le conseil…
Élection du maire : 20 05 25-1 Fixation du nombre d’adjoints au maire : 20 05 25-2 Élection des adjoints au maire : N° 20 05 25 -3 Versement des indemnités de fonctions aux adjoints et au Maire : N° 20 05 25- 4 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget lotissement communal « Champs des Dômes » – Approbation du compte administratif 2019 : N° 20 03 09-1 Budget lotissement communal « Champs des Dômes » – Approbation du compte de gestion 2019 : N° 20 03 09-2 Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2019…