Le Conseil Municipal se tiendra à huis-clos dans l’espace culturel de Lussat, « L’Epigée » le Lundi 22 février 2021 à 18h00. (En application de l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 et de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 proroge l’état d’urgence sanitaire.) ORDRE DU JOUR Approbation du PV de la réunion…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent : N° 21 01 25 -1 Travaux – S.I.E.G. – remplacement de points lumineux défectueux et complément à l’éclairage public de…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Personnel communal – modification délibération création d’un emploi non permanent pour remplacement d’un agent indisponible SIAREC – Adhésion de Billom communauté et transfert de la compétence assainissement non collectif à compter du 01/01/2021 RLV – désignation représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées Centre de Gestion…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Désignation des délégués CNAS SIEG : Adhésion au groupement d’achat de l’électricité Régie festivité : modification de l’arrêté du 13 juin 2013 relatif aux conditions d’utilisation Centre de Gestion 63 – renouvellement adhésion à la mission relative à l’assistance retraites exercée par le centre de gestion de la fonction publique…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) – fixation du nombre et désignation des membres du conseil d’administration : 20 06 08-1 Désignation des membres des Commissions municipales : 20 06 08-2 Election des membres de la commission d’appel d’offres : N° 20 06 08-3 Délégations consenties au maire par le conseil…
Élection du maire : 20 05 25-1 Fixation du nombre d’adjoints au maire : 20 05 25-2 Élection des adjoints au maire : N° 20 05 25 -3 Versement des indemnités de fonctions aux adjoints et au Maire : N° 20 05 25- 4 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget lotissement communal « Champs des Dômes » – Approbation du compte administratif 2019 : N° 20 03 09-1 Budget lotissement communal « Champs des Dômes » – Approbation du compte de gestion 2019 : N° 20 03 09-2 Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2019…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Aménagement « Espace Sud-Est bourg de Lussat » – Demande de subventions au conseil régional – Contrat de ruralité : 20 01 27-1 Propriété communale – Classement de parcelles communales dans le domaine public : N° 20 01 27-2 Bâtiments communaux – Visites périodiques groupement de commande –…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission : 19 12 13 -1 Services communaux – Tarifs 2020 : 19 12 13 -2 Personnel communal – tableau des effectifs – mise à jour au 31 décembre 2019 : N° 19 12 13 -3 Espace culturel -…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Espace culturel l’Epigée – équipement en extincteurs et mise en place des plans d’évacuation : 19 11 04- 1 Personnel communal – Mise en place du document unique – saisine du comité technique : 19 11 04- 2 Personnel communal – Régime indemnitaire – RIFSEEP – saisine du…