Délibérations du Conseil Municipal du 24 janvier 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Avis sur le PLUi – Délibération N° 22 01 24 -1 Services communs Musique et Sports – Délibération N° 22 01 24 -2 SIEG remplacement des bornes secteur Église – Délibération N° 22 01 24 -3 Devis temporisation chauffage du Gymnase -…

Délibérations du Conseil Municipal du 11 octobre 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire : 21 10 11 -1 Travaux – gymnase – automatisation de l’éclairage des vestiaires et des sanitaires : N° 21 10 11- 2 Travaux – Ateliers municipaux…

Délibérations du Conseil Municipal du 7 septembre 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire – report S.I.E.G. -Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-De-Dôme : N° 21 09 07 -1 R.L.V. – convention définissant les modalités…

Délibérations du Conseil Municipal du 14 juin 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix définitifs de l’opérateur et des modalités : N° 21 06 14 -1 Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – autorisation de déposer une demande d’autorisation de travaux…

Délibérations du Conseil Municipal du 17 mai 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – Eau pluviale, eau potable et assainissement – Tranche 2022/2023 – Pourtour de l’Église et rue de la poste : N° 21 05 17-1 S.E.M.E.R.A.P. – convention entretien des grilles d’avaloirs et accodrains : N° 21 05 17-2 Demande d’adhésion de la commune d’Isserteaux au SIAREC à…

Délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2020 : N° 21 02 22-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion 2020 : N° 21 02 22-2 Budget principal Commune – Affectation du résultat 2021 : N°21 02 22-3 Communauté d’agglomérations RLV – nomination d’un délégué…

Délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent : N° 21 01 25 -1 Travaux – S.I.E.G. – remplacement de points lumineux défectueux et complément à l’éclairage public de…