Délibérations du Conseil Municipal du 9 septembre 2019
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Espace culturel – Choix du nom du nouvel espace culturel : 19 09 09- 1 Espace culturel – Raccordement…
Délibérations du Conseil Municipal du 22 juillet 2019
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Espace culturel – Matériel cuisine : choix du fournisseur : 19 07 22 – 1 Espace culturel – Rideaux…
Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2019
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Aménagement de bourg partie Sud-Est du bourg de Lussat – Choix de l’Assistant à maitrise d’œuvre (A.M.O.) : 19…
Délibérations du Conseil Municipal du 20 mai 2019
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente 1 Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable Basse Limagne – modification des statuts et élection de nouveaux représentants :…
Délibérations du Conseil Municipal du 8 avril 2019
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales : Taxe d’habitation, Taxe foncier bâti, Taxe foncier non bâti – vote des taux 2019 :…
Délibérations du Conseil Municipal du 25 février 2019
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2018 : 19 02 25 – 1 Budget principal Commune -…
Délibérations du Conseil Municipal du 21 décembre 2018
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif de l’année 2017 : N° 18 12…
Délibérations du Conseil Municipal du 12 novembre 2018
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Installation classée pour la protection de l’environnement – installation de traitement de matériaux et une station de transit de…
Délibérations du Conseil Municipal du 8 octobre 2018
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance précédente Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans – Modification des statuts : N° 18 10 08- 1 Plan école…
Délibérations du Conseil Municipal du 27 aout 2018
Ordre du jour : Personnel communal – diminution du temps de travail du poste d’A.T.S.E.M. : N° 18 08 27- 1 Personnel communal – suppression d’un poste d’adjoint technique territorial…