Ordre du jour du Conseil Municipal
- Demande de subvention DETR 2023 : N° 23 02 06-1
- Demande de subvention FIC 2023 : N° 23 02 06-2
- Renouvellement convention de balayage avec la SEMERAP : N° 23 02 06-3
- Renouvellement convention entretien des poteaux incendie avec la SEMERAP : N° 23 02 06-4
- TE 63 – Optimisation des commandes de l’éclairage public: N° 23 02 06-5
- RLV – Modification des statuts : N° 23 02 06-6
- RLV – Approbation rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) : N° 23 02 06-7
- Convention d’adhésion à la mission obligatoire de médiation avec le Centre de Gestion : N° 23 02 06-8
- Avis du conseil municipal sur Enquête Publique pour installations classées sur la commune des Martres d’Artière (Sté HINDERCHIED) : N° 23 02 03-9
- Délibération pour l’achat d’un ordinateur portable pour l’école : N° 23 02 06-10
- Eclairage Public modification de l’heure du matin : N° 23 02 06-11
