Délibérations du Conseil Municipal du 17 mai 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – Eau pluviale, eau potable et assainissement – Tranche 2022/2023 – Pourtour de l’Église et rue de la poste : N° 21…
Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales – vote des taux 2021 : N° 21 04 07-1 Lots jardins et lots communaux – tarifs de location : N°…
Délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2020 : N° 21 02 22-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion…
Délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au…
Délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2020
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Personnel communal – modification délibération création d’un emploi non permanent pour remplacement d’un agent indisponible SIAREC – Adhésion de Billom communauté et transfert…
Délibérations du Conseil Municipal du 14 septembre 2020
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Désignation des délégués CNAS SIEG : Adhésion au groupement d’achat de l’électricité Régie festivité : modification de l’arrêté du 13 juin 2013 relatif aux conditions…
Délibérations du Conseil Municipal du 8 juin 2020
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) – fixation du nombre et désignation des membres du conseil d’administration : 20 06 08-1 Désignation des membres…
Délibérations du Conseil Municipal du 25 mai 2020
Élection du maire : 20 05 25-1 Fixation du nombre d’adjoints au maire : 20 05 25-2 Élection des adjoints au maire : N° 20 05 25 -3 Versement des…
Délibérations du Conseil Municipal du 9 mars 2020
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget lotissement communal « Champs des Dômes » – Approbation du compte administratif 2019 : N° 20 03 09-1 Budget lotissement communal «…
Délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 2020
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Aménagement « Espace Sud-Est bourg de Lussat » – Demande de subventions au conseil régional – Contrat de ruralité : 20 01 27-1…