Délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Tarif pour festivité du 14 juillet : N° 22 05 30-1 Mise à jour de la convention avec RLV pour autorisation du droit des…
Délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Taxes communales – vote des taux 2022 : N° 22 04 11-1 Associations communales – vote des subventions 2022 : N° 22 04 11-2…
Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2021 : N° 22 02 21-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion 2021…
Délibérations du Conseil Municipal du 24 janvier 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Avis sur le PLUi – Délibération N° 22 01 24 -1 Services communs Musique et Sports -…
Délibérations du Conseil Municipal du 8 novembre 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux –– aménagement centre bourg / parking – choix du prestataire pour la création d’un parking : 21 11 08 -1 Travaux –…
Délibérations du Conseil Municipal du 11 octobre 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire : 21…
Délibérations du Conseil Municipal du 7 septembre 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire – report…
Délibérations du Conseil Municipal du 14 juin 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix définitifs de l’opérateur…
Délibérations du Conseil Municipal du 17 mai 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – Eau pluviale, eau potable et assainissement – Tranche 2022/2023 – Pourtour de l’Église et rue de la poste : N° 21…
Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2021
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales – vote des taux 2021 : N° 21 04 07-1 Lots jardins et lots communaux – tarifs de location : N°…