Délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal Passage à la M57 au 1er janvier 2024 : N° 23 06 09-1 Création d’un poste d’Adjoint Technique contractuel : N° 23 06 09-2…
Ordre du jour du Conseil Municipal Passage à la M57 au 1er janvier 2024 : N° 23 06 09-1 Création d’un poste d’Adjoint Technique contractuel : N° 23 06 09-2…
Ordre du jour du Conseil Municipal Création d’une régie « Production d’énergies renouvelables » dotée de la seule autonomie financière : N° 23 04 05-1 Subvention d’équipement versée au Budget Annexe Production…
Ordre du jour du Conseil Municipal Vote du compte administratif 2022 : N° 23 03 13-1 Vote du compte de gestion 2022 : N° 23 03 13-2 Affectation du résultat…
Ordre du jour du Conseil Municipal Demande de subvention DETR 2023 : N° 23 02 06-1 Demande de subvention FIC 2023 : N° 23 02 06-2 Renouvellement convention de balayage…
Ordre du jour du Conseil Municipal Délibération autorisant M. Le Maire à signer la vente de la parcelle située au 33 rue du Sury : N° 22 12 16-1 Tarifs…
Ordre du jour du Conseil Municipal Droit de préemption d’une parcelle de terrain : N° 22 11 28-1 Remboursement d’un achat à M. Le Maire : N° 22 14 28-2…
Ordre du jour du Conseil Municipal Achat d’un écran interactif pour l’école : N° 22 10 27-1 Achat d’un logiciel pour gestion cantine et garderie : N° 22 10 27-2…
Ordre du jour du Conseil Municipal Travaux de voirie Rue des Lilas : N° 22 09 12-1 Etude pour aménagement Place de la Mairie : N° 22 09 12-2 Décision…
Ordre du jour du Conseil Municipal Avenant marché parking : N° 22 07 04-1 Décision modificative n° 1 budget 2022 : N° 22 07 04-2 Travaux de peinture à la…
Ordre du jour du Conseil Municipal Tarif pour festivité du 14 juillet : N° 22 05 30-1 Mise à jour de la convention avec RLV pour autorisation du droit des…