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Mairie de Lussat Lignat
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Archives de l’étiquette : conseil municipal

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  2. Articles avec l’étiquette "conseil municipal"

Délibérations du Conseil Municipal du 11 octobre 2021

PV du CMPar Christelle25 octobre 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire : 21…

Délibérations du Conseil Municipal du 7 septembre 2021

PV du CMPar Christelle23 septembre 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire – report…

Délibérations du Conseil Municipal du 14 juin 2021

PV du CMPar Christelle30 juin 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix définitifs de l’opérateur…

Délibérations du Conseil Municipal du 17 mai 2021

PV du CMPar Christelle31 mai 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – Eau pluviale, eau potable et assainissement – Tranche 2022/2023 – Pourtour de l’Église et rue de la poste : N° 21…

Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2021

PV du CMPar Christelle20 avril 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Taxes communales – vote des taux 2021 : N° 21 04 07-1 Lots jardins et lots communaux – tarifs de location : N°…

Délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2021

PV du CMPar Christelle4 mars 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2020 : N° 21 02 22-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion…

Délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2021

PV du CMPar Christelle28 janvier 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Budget – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au…

Délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2020

PV du CMPar Christelle27 octobre 2020

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Personnel communal – modification délibération création d’un emploi non permanent pour remplacement d’un agent indisponible SIAREC – Adhésion de Billom communauté et transfert…

Délibérations du Conseil Municipal du 14 septembre 2020

PV du CMPar Christelle23 septembre 2020

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Désignation des délégués CNAS SIEG : Adhésion au groupement d’achat de l’électricité Régie festivité : modification de l’arrêté du 13 juin 2013 relatif aux conditions…

Délibérations du Conseil Municipal du 8 juin 2020

PV du CMPar Christelle10 juillet 2020

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) – fixation du nombre et désignation des membres du conseil d’administration : 20 06 08-1 Désignation des membres…

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