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Mairie de Lussat Lignat
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Archives de l’étiquette : conseil municipal

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  2. Articles avec l’étiquette "conseil municipal"

Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2022

PV du CMPar Christelle9 mars 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal Délibération autorisant M. Le Maire à signer la vente de la parcelle située au 33 rue du Sury : N° 22 12 16-1 Tarifs…

Délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2022

PV du CMPar Christelle19 décembre 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal Droit de préemption d’une parcelle de terrain : N° 22 11 28-1 Remboursement d’un achat à M. Le Maire : N° 22 14 28-2…

Délibérations du Conseil Municipal du 27 octobre 2022

PV du CMPar Christelle9 décembre 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal Achat d’un écran interactif pour l’école : N° 22 10 27-1 Achat d’un logiciel pour gestion cantine et garderie : N° 22 10 27-2…

Délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2022

PV du CMPar Christelle19 septembre 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal Travaux de voirie Rue des Lilas : N° 22 09 12-1 Etude pour aménagement Place de la Mairie : N° 22 09 12-2 Décision…

Délibérations du Conseil Municipal du 4 juillet 2022

PV du CMPar Christelle11 juillet 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal Avenant marché parking : N° 22 07 04-1 Décision modificative n° 1 budget 2022 : N° 22 07 04-2 Travaux de peinture à la…

Délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2022

PV du CMPar Christelle7 juin 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal Tarif pour festivité du 14 juillet : N° 22 05 30-1 Mise à jour de la convention avec RLV pour autorisation du droit des…

Délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2022

PV du CMPar Christelle15 avril 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal Taxes communales – vote des taux 2022 : N° 22 04 11-1 Associations communales – vote des subventions 2022 : N° 22 04 11-2…

Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2022

PV du CMPar Cédric13 avril 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2021 : N° 22 02 21-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion 2021…

Délibérations du Conseil Municipal du 24 janvier 2022

PV du CMPar Cédric13 avril 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Avis sur le PLUi – Délibération N° 22 01 24 -1 Services communs Musique et Sports -…

Délibérations du Conseil Municipal du 8 novembre 2021

PV du CMPar Christelle1 décembre 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux –– aménagement centre bourg / parking – choix du prestataire pour la création d’un parking : 21 11 08 -1 Travaux –…

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