Délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Travaux de voirie Rue des Lilas : N° 22 09 12-1 Etude pour aménagement Place de la Mairie : N° 22 09 12-2 Décision…
Ordre du jour du Conseil Municipal Travaux de voirie Rue des Lilas : N° 22 09 12-1 Etude pour aménagement Place de la Mairie : N° 22 09 12-2 Décision…
Ordre du jour du Conseil Municipal Avenant marché parking : N° 22 07 04-1 Décision modificative n° 1 budget 2022 : N° 22 07 04-2 Travaux de peinture à la…
Ordre du jour du Conseil Municipal Tarif pour festivité du 14 juillet : N° 22 05 30-1 Mise à jour de la convention avec RLV pour autorisation du droit des…
Ordre du jour du Conseil Municipal Taxes communales – vote des taux 2022 : N° 22 04 11-1 Associations communales – vote des subventions 2022 : N° 22 04 11-2…
Ordre du jour du Conseil Municipal Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2021 : N° 22 02 21-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion 2021…
Ordre du jour du Conseil Municipal Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Avis sur le PLUi – Délibération N° 22 01 24 -1 Services communs Musique et Sports -…
En raison de travaux de branchement de l’habitation d’un particulier, la circulation et le stationnement seront réglementés route de Pont du Château à partir du 10 janvier 2021. Consultez l’autorisation…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux –– aménagement centre bourg / parking – choix du prestataire pour la création d’un parking : 21 11 08 -1 Travaux –…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire : 21…
Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire – report…