Délibérations du Conseil Municipal du 7 septembre 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Travaux – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix du montant de la redevance d’occupation temporaire – report S.I.E.G. -Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-De-Dôme : N° 21 09 07 -1 R.L.V. – convention définissant les modalités…

réglementation des feux de plein air, des écobuages et brûlages de végétaux

Communiqué de la préfectureQu’est-il interdit de brûler? Dossier de presse L’arrêté et le formulaire de déclaration préalable d’écobuage sont disponibles sur le site Internet de la Préfecture du Puy-de-Dôme (http://www.puy-de-dome.gouv.fr/) Rubrique Politiques publiques > Environnement, eau, prévention des risques > Préservation de la nature > La réglementation des activités nature > Réglementation des feux de…

Délibérations du Conseil Municipal du 14 juin 2021

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – convention d’occupation temporaire pour la construction d’ombrières sur le parking – Choix définitifs de l’opérateur et des modalités : N° 21 06 14 -1 Aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat – autorisation de déposer une demande d’autorisation de travaux…