Délibérations du Conseil Municipal du 13 mars 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal Vote du compte administratif 2022 : N° 23 03 13-1 Vote du compte de gestion 2022 : N° 23 03 13-2 Affectation du résultat…
Délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal Demande de subvention DETR 2023 : N° 23 02 06-1 Demande de subvention FIC 2023 : N° 23 02 06-2 Renouvellement convention de balayage…
Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Délibération autorisant M. Le Maire à signer la vente de la parcelle située au 33 rue du Sury : N° 22 12 16-1 Tarifs…
Délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Droit de préemption d’une parcelle de terrain : N° 22 11 28-1 Remboursement d’un achat à M. Le Maire : N° 22 14 28-2…
Délibérations du Conseil Municipal du 27 octobre 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Achat d’un écran interactif pour l’école : N° 22 10 27-1 Achat d’un logiciel pour gestion cantine et garderie : N° 22 10 27-2…
Délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Travaux de voirie Rue des Lilas : N° 22 09 12-1 Etude pour aménagement Place de la Mairie : N° 22 09 12-2 Décision…
Délibérations du Conseil Municipal du 4 juillet 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Avenant marché parking : N° 22 07 04-1 Décision modificative n° 1 budget 2022 : N° 22 07 04-2 Travaux de peinture à la…
Délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Tarif pour festivité du 14 juillet : N° 22 05 30-1 Mise à jour de la convention avec RLV pour autorisation du droit des…
Délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Taxes communales – vote des taux 2022 : N° 22 04 11-1 Associations communales – vote des subventions 2022 : N° 22 04 11-2…
Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2022
Ordre du jour du Conseil Municipal Budget principal Commune – Approbation du compte administratif 2021 : N° 22 02 21-1 Budget principal Commune – Approbation du compte de gestion 2021…