- Approbation des procès-verbaux de la séance précédente
- Espace culturel l’Epigée – équipement en extincteurs et mise en place des plans d’évacuation : 19 11 04- 1
- Personnel communal – Mise en place du document unique – saisine du comité technique : 19 11 04- 2
- Personnel communal – Régime indemnitaire – RIFSEEP – saisine du comité technique : N° 19 11 04- 3
- Personnel communal – Compte épargne temps – saisine du comité technique : N° 19 11 04- 4
- Matériel communal – vente de l’ancien piano de cuisine cantine scolaire : N° 19 11 04- 5
- Cimetière – création d’un ossuaire – choix de l’entreprise : N°19 11 04-6
- Voirie – Convention achat de sel de déneigement avec la commune de Chappes : N°19 11 04-7
- Association – subvention au football club Martres d’Artière / Lussat : N° 19 11 04- 8
- Travaux Assainissement et Eau potable secteur rue de Vichy – Convention de groupement de commande avec les syndicats Siarec et Sieap-BL – validation du choix de l’entreprise : N° 19 11 04- 9
- Bâtiment communaux – travaux sur le réseau électrique – installation des vidéos projecteur dans les salles de classe : N° 19 11 04- 10
